Pierre Debeusscher


De: Debeusscher (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'équipement
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
date_debut="2004-06-21"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000629052(source JORF)
admission
01 Octobre 200401/10/2004
De: Debeusscher (Pierre, Paul)
inspecteur général de l'équipement au Conseil général des ponts et chaussées. Officier du 7 mai 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS ET MER
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-05-07"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Debeusscher (Pierre)
Objet:
inspecteur général de l'équipement
membre suppléant, représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
au titre des travaux de génie civil
Groupe:
Commission centrale des marchés
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
JORFTEXT000000765515(source JORF)
renouvellement
03 Juin 200003/06/2000
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement
membre suppléant, représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
au titre des travaux de génie civil
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Gisserot (Jacques)
Groupe:
Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000753198(source JORF)
nomination
31 Janvier 199831/01/1998
De: Debeusscher (Pierre, Paul)
inspecteur général de l'équipement au Conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 6 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-06"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement ; suppléant
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000748119(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre
suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000747355(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000382315(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants de l'Etat
suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000548772(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Debeusscher (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000548771(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Debeusscher (Pierre)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000529833(source JORF)
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre
chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457(source JORF)
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Ministre de l'équipement, du logement et des transports
Au titre des transports terrestres
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000724859(source JORF)
nomination
29 Septembre 199229/09/1992
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000344268(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000708913(source JORF)
nomination
11 Décembre 199011/12/1990
De: Debeusscher (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'équipement
date_debut="1990-07-20"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000716621(source JORF)
radiation
10 Octobre 199010/10/1990
De: Debeusscher (Pierre)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
date_debut="1990-07-20"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000168709(source JORF)
réintégration
10 Octobre 199010/10/1990
De: Pierre Debeusscher
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
inspecteur général de l'équipement
en application de l'article 4 a du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'équipement
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000000716640(source JORF)
nomination
26 Juillet 199026/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.