Pierre Debeusscher

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Debeusscher (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général de l'équipement
Groupe:	Inspection générale de l'équipement

date_debut="2004-06-21"
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000629052 (source JORF)

admission

01 Octobre 2004 01/10/2004

De:	Debeusscher (Pierre, Paul) inspecteur général de l'équipement au Conseil général des ponts et chaussées. Officier du 7 mai 1998
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne TRANSPORTS ET MER Au grade de commandeur

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-05-07"

JORFTEXT000000421848 (source JORF)

promotion

15 Mai 2003 15/05/2003

De:	Debeusscher (Pierre)
Objet:	inspecteur général de l'équipement membre suppléant, représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement au titre des travaux de génie civil
Groupe:	Commission centrale des marchés

duree="quatre ans"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant

JORFTEXT000000765515 (source JORF)

renouvellement

03 Juin 2000 03/06/2000

De:	Debeusscher (Pierre) inspecteur général de l'équipement membre suppléant, représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement au titre des travaux de génie civil
Objet:	membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:	M. Gisserot (Jacques)
Groupe:	Commission centrale des marchés

JORFTEXT000000753198 (source JORF)

nomination

31 Janvier 1998 31/01/1998

De:	Debeusscher (Pierre, Paul) inspecteur général de l'équipement au Conseil général des ponts et chaussées. Chevalier du 6 février 1986
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'équipement, des transports, et du logement Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-06"

JORFTEXT000000568610 (source JORF)

promotion

15 Novembre 1997 15/11/1997

De:	Debeusscher (Pierre) inspecteur général de l'équipement ; suppléant
Objet:	membres de la section permanente du Conseil national des transports Représentants de l'Etat suppléant
Groupe:	Section permanente du Conseil national des transports

suppleant

JORFTEXT000000748119 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Debeusscher (Pierre) inspecteur général de l'équipement ; suppléant
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports Représentants du ministre suppléant
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

suppleant

JORFTEXT000000747355 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Debeusscher (Pierre) inspecteur général de l'équipement
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports Représentant du ministre chargé des transports
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000382315 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Debeusscher (Pierre) inspecteur général de l'équipement
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports Représentants de l'Etat suppléant
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

suppleant

JORFTEXT000000548772 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1996 21/12/1996

De:	Debeusscher (Pierre)
Objet:	membres titulaires de la commission des sanctions administratives Au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:	Commission des sanctions administratives

JORFTEXT000000548771 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1996 21/12/1996

De:	Debeusscher (Pierre)
Objet:	membres titulaires de la commission des sanctions administratives Au titre de représentants du ministre chargé des transports
Groupe:	Commission des sanctions administratives

JORFTEXT000000529833 (source JORF)

nomination

11 Février 1994 11/02/1994

De:	Debeusscher (Pierre) inspecteur général de l'équipement; suppléant
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports Représentants du ministre chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000363457 (source JORF)

nomination

05 Février 1994 05/02/1994

De:	Debeusscher (Pierre) inspecteur général de l'équipement
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports Ministre de l'équipement, du logement et des transports Au titre des transports terrestres
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

JORFTEXT000000724859 (source JORF)

nomination

29 Septembre 1992 29/09/1992

De:	Debeusscher (Pierre) inspecteur général de l'équipement; suppléant
Objet:	membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports Représentant du ministre chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:	Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports

JORFTEXT000000344268 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990

De:	Debeusscher (Pierre) inspecteur général de l'équipement
Objet:	membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports Représentants du ministre chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000708913 (source JORF)

nomination

11 Décembre 1990 11/12/1990

De:	Debeusscher (Pierre) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa nomination inspecteur général de l'équipement

date_debut="1990-07-20"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000716621 (source JORF)

radiation

10 Octobre 1990 10/10/1990

De:	Debeusscher (Pierre) administrateur civil hors classe, détaché
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:	Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

date_debut="1990-07-20"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000168709 (source JORF)

réintégration

10 Octobre 1990 10/10/1990

De:	Pierre Debeusscher administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:	inspecteur général de l'équipement en application de l'article 4 a du décret no 70-899 du 16 septembre 1970 modifié (3e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'équipement

inspecteur_general="Équipement"

JORFTEXT000000716640 (source JORF)

nomination

26 Juillet 1990 26/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Pierre Debeusscher

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